Déposée par voie électronique le 22 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SKOOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SAINT JAMES MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-08 du 26 février 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SKOOT domicilié(e) 201 rue de Vaugirard - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 209 008 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SKOOT, SARL, M. Fonte Xavier domicilié(e) 201 rue de Vaugirard - 75015 - Paris - France.
La marque SAINT JAMES MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3706730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SKOOT, SARL - 201 rue de Vaugirard - 75015 - Paris - France - SIREN 488209008
SKOOT, SARL, M. Fonte Xavier - 201 rue de Vaugirard - 75015 - Paris - France
Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Inscription le 6 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600464 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06
Inscription le 6 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600466 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2020 n°2737077 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-21
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, accouplements pour véhicules terrestres ; chambres à air pour pneumatiques ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; attelages de remorques pour véhicules ; automobiles ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; porte-bagages pour véhicules ; béquilles de cycles ; bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; garde-boue ; pare-boue ; pare-brise ; caissons [véhicules] ; capotes de véhicules ; carrosseries ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; chaînes antidérapantes ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; trousses pour la réparation des chambres à air ; châssis de véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; cornets avertisseurs pour véhicules ; coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles] ; cyclecars ; démultiplicateurs pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; embrayages pour véhicules terrestres ; engrenages pour véhicules terrestres ; enjoliveurs ; enveloppes [pneumatiques] ; essieux ; fusées d'essieux ; essuie-glace ; filets porte-bagages pour véhicules ; freins de véhicules ; garnitures de freins pour véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes ; housses de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; housses pour volants de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; marchepieds de véhicules ; motocycles ; motocyclettes ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; machines motrices pour véhicules terrestres ; paniers spéciaux pour cycles ; pare-brise ; pare-chocs de véhicules ; selles pour bicyclettes ou motocyclettes ; sidecars ; véhicules électriques ; vitres de véhicules ; voitures. ;
Services d'entretien et de réparation de véhicules terrestres ; assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ; lavage de véhicules terrestres ; informations en matière de réparation ; lavage de véhicules ; nettoyage de véhicules ; stations-services [remplissage en carburant et entretien] ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; graissage de véhicules ; polissage de véhicules ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol ; ;
Accompagnement de voyageurs ; transport de passagers et de voyageurs ; location de moto avec et sans chauffeur ; transports en motocyclette ; transports en taxis moto ; services de taxis : services de chauffeur ; fret [transport de marchandises] ; informations en matière de transport ; location de véhicules ; location de voitures ; organisation de voyage ; réservations pour les voyages ; réservation pour le transport ; transport de plis et colis ; distribution [livraison] de produits ; distribution de colis ; services d'expédition ; location de galeries pour véhicules ; informations en matière de trafic ; livraison de marchandises ; réservation de places de voyage.
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